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Foire aux Questions

Artiste Auteur

  • 1. Cotisations et artistes français à l'étranger

    1. Un illustrateur français qui d’une part travaille uniquement avec des entreprises étrangères, d’autre part ...

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  • 2. La contribution du diffuseur à l'étranger

    1. Comment se passe le règlement du 1% diffuseur dans le cas d'un auteur résident français, en collabora...

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